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Marques déposées par monsieur Serge MORAND
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COUNTRY DANCE 38
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COUNTRY DANCE 38
M. Serge MORAND

Numéro de dépôt :
4190011
Date de dépôt :
17/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2025
COUNTRY DANCE 38 de Serge MORAND

Présentation de la marque COUNTRY DANCE 38

Déposée par voie électronique le 17 juin 2015 par monsieur Serge MORAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUNTRY DANCE 38 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Serge MORAND domicilié(e) 376 Chemin du CLET - 38340 - VOREPPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge MORAND domicilié(e) 376 Chemin du CLET - 38340 - VOREPPE - France.

La marque COUNTRY DANCE 38 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUNTRY DANCE 38 arrivera à expiration en date du 17 juin 2025.


M. Serge MORAND - 376 Chemin du CLET - 38340 - VOREPPE - France


M. Serge MORAND - 376 Chemin du CLET - 38340 - VOREPPE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.